Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :

Site internet créé et hébergé sur Big cartel

  Le site smile est édité par :

 


 


 


VIGREUX Aurore


9 rue du vivier


89250 SEIGNELAY


FRANCE


 


Statut: auto-entrepreneur


N° SIRET : 797 866 09200019


TVA non applicable (art.293 B du CGI)


E mail : aurore.vigreux@sfr.fr


 


Commerce de détail de biens d'occasion


Fabrication d'articles textiles ou papier et d'objets divers


 


Toute commande effectuée sur le site www.smile-shop  suppose la consultation et l’acceptation des conditions de ventes


mentionnées ci dessous  :


 


Les présentes conditions de ventes sont conclues d'une part SMILE représentée légalement par la personne de Aurore VIGREUX, et les personnes souhaitant effectuer un achat via le site www.smile-shop.fr


 


 


COMMANDE :


 


L'acheteur qui souhaite commander sur le site SMILE doit s'assurer de l'ensemble des informations saisies au cours de la commande.


SMILE ne serati être tenu pour responsable d'erreurs de saisies survenues lors du passage de commande par le client ni du retard ou absence de livraison liées a ces erreurs.


Dans ce cas, les frais de ré-expédition seront à la charge du client;


La validation de votre commande inclue que vous reconnaissez avoir  pris connaissance et accepter les présentes conditions de ventes.


SMILE vous adressera un e-mail récapitulatif  valant d'accusé de réception de commande.


SMILE se réserve le droit de refuser une commande à un client avec lequel il y aurait eu par le passé un litige.


Les e mails seront considérés comme des preuves de communication entre SMILE et le client.


 


 


PRIX :


 


Les prix indiqués sur le site Smile sont en EUR et TTC, hors participation aux frais de livraison.


Smile se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.


Les frais de port  varient son le poids, le volume et la destination des articles et seront précisés durant le processus de commande dans le panier d'achat.


Les frais de port sont calculés en fonction des barèmes postaux.


 


LIVRAISON :


 


Les frais de transport sont à la charge du client.


Les commandes passées sur Smile ne seront expédiées que vers la France métropolitaine à l'adresse de livraison indiquée dans votre formulaire de commande.


Les expéditions se feront le plus rapidement possible et sous un délais maximum de 7jours.


Comptez en plus environs 3jours pour les délais d'acheminement du colis par la poste.


Les colis sont envoyés en colissimo ou en lettre suivie


Les prix d'envoi varient selon les tarifs postaux, le montant vous sera indiqué lors du processus de commande.


SMILE ne serait être tenu responsable en cas de retard de livraison, de perte du colis ou de dégâts occasionnés par la poste.


Le client est tenu de vérifier le contenu du colis en présence du facteur.


En cas de colis dégradé ou comportant des traces d'ouvertures n'acceptez pas le colis.


Dans ce cas indiqué "colis refusé car dégradé" ou "colis refusé car ouvert".


Celui ci sera a retourner à l'entreprise qui effectuera un remboursement des articles.


 


PAIEMENT :


 


Les paiements se font en ligne par carte bleue ou via pay pal.


Les commandes seront traitées dès réception de votre paiement.


La date de validation de commande correspondra à la date de votre paiement.


Toutes les commandes sont payables en EUR.


 


 


FACTURATION :


 


Une facture pourra être établie sur simple demande via l'onglet "contact".


 


 


RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT :


 


Le client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours ouvrés à compter de la réception ( art. L121-20 du code de la consommation ) pour se faire rembourser un article qui ne lui conviendrait pas.


Dans ce cas, il vous faudra avertir la société Smile via l'onglet "contact".


Le ou les articles devront être retournés dans leurs emballages d'origine et obligatoirement par colissimo à l'adresse suivante :


Mlle VIGREUX Aurore, 9 rue du vivier 89250 SEIGNELAY.


Le ou les articles ne devront pas avoir été utilisés, détériorés ou transformés au quel cas ils ne seraient pas remboursés.


 


Les articles soldés ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.


Les frais de retours sont à la charge du client et ne sont pas remboursés.


 


 


PRODUITS ET GARANTIE :


 


Les produits vendus sur la boutique en ligne SMILE sont pour la plupart anciens ou fabriqués à partir de matériaux anciens.


Malgré le soin apporté à leur sélection ou leur confection ils ne présenteront jamais l' aspect d'objets neufs.


Certains articles peuvent présenter des irrégularités ou des défauts liés à leur age.


Dans ce cas,les défauts seront indiqués et identifiés par une photo pour les articles en question.


Les produits SMILE  sont donc pour la plupart des produits d'occasion et ne sont donc pas garantis.


Les textes et photos présents sur le site SMILE peuvent contenir des erreurs, dans ce cas la responsabilité de SMILE ne saurait être engagée.


 


JURIDICTION COMPETANTE / DROIT APPLICABLE :


 


En cas de litiges une solution amiable sera avant tout recherchée. A défaut , toute action judiciaire sera portée devant le tribunal compétent du domicile du défendeur ou du siège social de SMILE.


 


Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libértés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.


 


Les présentes conditions sont soumises à la loi Française.


 


RESPONSABILITÉ :


 


SMILE ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour des dommages  liées à l'utilisation du réseau internet tels qu'une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions dans les données détenues par la société.